La soci\u00e9t\u00e9\u00a0LES PARFUMS D\u2019UZEGE\u00a0(ci-dessous LE VENDEUR) est inscrite au registre du commerce sous le num\u00e9ro\u00a0RCS NIMES 530 149 533 \/ SIREN 913\u00a0398\u00a0871 \/ TVA FR72\u00a0913\u00a0398\u00a0871.<\/p>\n\n\n\n
Son adresse postale est 180 Rue des Candisons (30190) SAINT CHAPTES \u2013 FRANCE et son adresse de courrier \u00e9lectronique est contact@parfums-duzege.com (ci-dessous L\u2019ADRESSE DU VENDEUR).<\/p>\n\n\n\n
Toute prise de commande au titre d\u2019un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.parfums-duzege.com (ci-dessous LE SITE VENDEUR) suppose la consultation et l\u2019acceptation pr\u00e9alable des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des pr\u00e9sentes. Ce clic \u00e0 valeur de \u201csignature num\u00e9rique\u2019\u201d<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens propos\u00e9s par LE VENDEUR au consommateur.<\/p>\n\n\n\n
Les informations contractuelles feront l\u2019objet d\u2019une confirmation par voie d\u2019e-mail \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le consommateur au sein du bon de commande.<\/p>\n\n\n\n
Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques de la soci\u00e9t\u00e9 LE VENDEUR dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9 sont consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve.<\/p>\n\n\n\n
Tous les efforts ont \u00e9t\u00e9 faits pour s\u2019assurer de l\u2019exactitude des informations pr\u00e9sent\u00e9es sur LE SITE VENDEUR. LE VENDEUR ou ses fournisseurs ne sont n\u00e9anmoins pas responsables des cons\u00e9quences, incidents, dommages sp\u00e9ciaux r\u00e9sultant des transmissions \u00e9lectroniques ou de l\u2019exactitude de l\u2019information transmise m\u00eame dans le cas o\u00f9 LE VENDEUR ait eu connaissance de la possibilit\u00e9 de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilis\u00e9s seulement dans un but d\u2019identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.<\/p>\n\n\n\n
Nos prix sont valables pour la journ\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones g\u00e9ographiques que nous desservons.<\/p>\n\n\n\n
Tous produits partent de nos locaux en parfait \u00e9tat. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d\u2019\u00e9crasement etc..) sur le colis, et le cas \u00e9ch\u00e9ant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoy\u00e9 sans frais.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019\u00e9change de tout produit d\u00e9clar\u00e9, \u00e0 post\u00e9riori, ab\u00eem\u00e9 lors du transport, sans qu\u2019aucune r\u00e9serve n\u2019ait \u00e9t\u00e9 \u00e9mise \u00e0 la r\u00e9ception du colis, ne pourra pas \u00eatre pris en charge.<\/p>\n\n\n\n
Comme dans toute exp\u00e9dition, il est possible de subir un retard ou que le produit s\u2019\u00e9gare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour d\u00e9marrer une enqu\u00eate. Tous les efforts sont effectu\u00e9s, aussi longtemps que n\u00e9cessaire, pour retrouver ce colis. Le cas \u00e9ch\u00e9ant le commer\u00e7ant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique \u00e0 ses frais.<\/p>\n\n\n\n
Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 l\u2019allongement des d\u00e9lais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d\u2019intemp\u00e9ries ou de gr\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n
Probl\u00e8me de livraison du fait du transporteur :<\/p>\n\n\n\n
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommag\u00e9, produits cass\u00e9s\u2026) devra \u00eatre imp\u00e9rativement indiqu\u00e9e sur le bon de livraison sous forme de \u2018\u2019r\u00e9serve manuscrites\u2019\u2019, accompagn\u00e9e de la signature du client.<\/p>\n\n\n\n
Le consommateur devra parall\u00e8lement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception exposant lesdites r\u00e9clamations.<\/p>\n\n\n\n
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier \u00e0 l\u2019ADRESSE DU VENDEUR. Sans ce constat, nous ne proc\u00e9dons \u00e0 aucun \u00e9change.<\/p>\n\n\n\n
Le consommateur devra formuler aupr\u00e8s du VENDEUR, le jour m\u00eame de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvr\u00e9 suivant la livraison, toute r\u00e9clamation d\u2019erreur de livraison et\/ ou de non-conformit\u00e9 des produits en nature ou en qualit\u00e9 par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai, toute r\u00e9clamation sera rejet\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
La formulation de cette r\u00e9clamation aupr\u00e8s du VENDEUR pourra \u00eatre faite \u00e0 l\u2019ADRESSE DU VENDEUR.<\/p>\n\n\n\n
Toute r\u00e9clamation non effectu\u00e9 dans les r\u00e8gles d\u00e9finies ci-dessus et dans les d\u00e9lais impartis ne pourra \u00eatre prise en compte et d\u00e9gagera LE VENDEUR de toute responsabilit\u00e9 vis \u00e0 vis du consommateur.<\/p>\n\n\n\n
En cas d\u2019erreur de livraison ou d\u2019\u00e9change, tout produit \u00e0 \u00e9changer ou \u00e0 rembourser devra \u00eatre retourn\u00e9 au VENDEUR dans son ensemble et dans son emballage d\u2019origine en \u00e9tat impeccable \u00e0 l\u2019ADRESSE DU VENDEUR.<\/p>\n\n\n\n
Pour \u00eatre accept\u00e9, tout retour devra \u00eatre signal\u00e9 et avoir l\u2019accord pr\u00e9alable du VENDEUR, qui en cas d\u2019accord r\u00e9exp\u00e9diera le colis \u00e0 la bonne adresse.<\/p>\n\n\n\n
Les frais d\u2019envois sont \u00e0 la charge du VENDEUR, sauf dans le cas o\u00f9 il s\u2019av\u00e8rerait que le produit ne correspond pas \u00e0 la d\u00e9claration d\u2019origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.<\/p>\n\n\n\n
Les dispositions des pr\u00e9sentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie l\u00e9gale qui oblige le vendeur professionnel \u00e0 le garantir contre toutes les cons\u00e9quences de vices cach\u00e9s de la chose vendue.<\/p>\n\n\n\n
En cons\u00e9quence, en cas de dommages caus\u00e9s \u00e0 une personne ou \u00e0 un bien par d\u00e9faut du produit, seule la responsabilit\u00e9 du fabricant de celui-ci pourra \u00eatre recherch\u00e9e par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l\u2019emballage dudit produit.<\/p>\n\n\n\n
Le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique qu\u2019aux personnes physiques.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner, \u00e0 ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter du jour de la r\u00e9ception de la commande du consommateur. Tout retour pourra \u00eatre signal\u00e9 au pr\u00e9alable aupr\u00e8s du service client du VENDEUR. Le produit devra \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 l\u2019ADRESSE DU VENDEUR.<\/p>\n\n\n\n
Seuls seront repris les produits renvoy\u00e9s dans leur ensemble, dans leur emballage d\u2019origine complet et intact, et en parfait \u00e9tat de revente. Tout produit qui aura \u00e9t\u00e9 ab\u00eem\u00e9, ou dont leur emballage d\u2019origine aura \u00e9t\u00e9 d\u00e9t\u00e9rior\u00e9, ne sera ni rembours\u00e9, ni repris, ni \u00e9chang\u00e9. Ce droit de r\u00e9tractation s\u2019exerce sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception des frais d\u2019envoie et de retour. Dans l\u2019hypoth\u00e8se de l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes vers\u00e9es, soit l\u2019\u00e9change du produit. Dans le cas d\u2019un \u00e9change, la r\u00e9exp\u00e9dition se fera aux frais du consommateur.<\/p>\n\n\n\n
En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation, le VENDEUR fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un d\u00e9lai de trente jours.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019utilisation des marques pr\u00e9sentes sur le site est strictement interdite.<\/p>\n\n\n\n
Aucune des parties n\u2019aura failli \u00e0 ses obligations contractuelles, dans la mesure o\u00f9 leur ex\u00e9cution sera retard\u00e9e, entrav\u00e9e ou emp\u00each\u00e9e par un cas fortuit de force majeure. Sera consid\u00e9r\u00e9 comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irr\u00e9sistible, ext\u00e9rieur aux parties, impr\u00e9visible, in\u00e9vitable, ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 des parties et qui ne pourra \u00eatre emp\u00each\u00e9 par ces derni\u00e8res, malgr\u00e9 tous les efforts raisonnablement possibles.<\/p>\n\n\n\n
La partie touch\u00e9e par de telles circonstances en avisera l\u2019autre dans les dix jours ouvrables suivant la date \u00e0 laquelle elle aura eu connaissance.<\/p>\n\n\n\n
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un d\u00e9lai de trois mois, sauf impossibilit\u00e9 due au cas de force majeure, pour examiner l\u2019incidence de l\u2019\u00e9v\u00e9nement et convenir des conditions dans lesquelles l\u2019ex\u00e9cution du contrat sera poursuivie.<\/p>\n\n\n\n
Si le cas de force majeur a une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 une dur\u00e9e de un mois, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pourront \u00eatre r\u00e9sili\u00e9es par la partie l\u00e9s\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
De fa\u00e7on expresse, sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux fran\u00e7ais : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, temp\u00eates, inondation, foudre, l\u2019arr\u00eat des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication ou difficult\u00e9s propres aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication externes aux clients.<\/p>\n\n\n\n
Si une ou plusieurs stipulation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont tenues pour non valid\u00e9es ou d\u00e9clar\u00e9es telles en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u00e9finitive d\u2019une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Le fait pour l\u2019une des parties de ne pas se pr\u00e9valoir d\u2019un manquement par l\u2019autre partie \u00e0 l\u2019une quelconque des obligations vis\u00e9es dans le cadre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 pour l\u2019avenir comme une revendication \u00e0 l\u2019obligation en cause.<\/p>\n\n\n\n
Toutes les factures sont conserv\u00e9es \u00e0 minima pendant 5 ans pour pouvoir r\u00e9pondre aux \u00e9ventuels contr\u00f4les administratifs et fiscaux. Pour r\u00e9pondre \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur concernant la conservation des donn\u00e9es personnelles, elles sont automatiquement anonymis\u00e9es apr\u00e8s 3 ans.
La suppression d\u2019un compte en ligne sera g\u00e9r\u00e9e automatiquement 3 ans apr\u00e8s la derni\u00e8re commande effectu\u00e9e (v\u00e9rification faite par rapport \u00e0 l\u2019adresse mail du compte).
Le client peut aussi demander une suppression manuelle aupr\u00e8s du service technique. Il pourra lui \u00eatre demand\u00e9 une preuve de son identit\u00e9 pour agir en son nom.
Les commandes en attente, annul\u00e9es ou \u00e9chou\u00e9es seront automatiquement supprim\u00e9es 28 jours apr\u00e8s leur date d\u2019enregistrement.
Les donn\u00e9es collect\u00e9es dans le cadre de la gestion des commandes sont les suivantes :
Pr\u00e9nom
Nom
Adresse email
Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone (pour faciliter la livraison des colis)
Facturation :
Adresse
Compl\u00e9ment d\u2019adresse (facultatif)
Code postal
Ville
Pays
Etat \/ Province (si le pays s\u00e9lectionn\u00e9 en comporte)
Livraison (si adresse diff\u00e9rente de celle de facturation) :
Adresse
Compl\u00e9ment d\u2019adresse (facultatif)
Code postal
Ville
Pays
Etat \/ Province (si le pays s\u00e9lectionn\u00e9 en comporte)
Mode de paiement
Mode de livraison
D\u00e9tail de la commande : produits et quantit\u00e9s
Ces donn\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement \u00e0 des fins de facturation \/ livraison et peuvent de ce fait \u00eatre transmises au transporteur s\u00e9lectionn\u00e9 par le client.
En cas de contact des parfums d\u2019Uz\u00e8ge par mail, t\u00e9l\u00e9phone ou courrier, les coordonn\u00e9es du client seront conserv\u00e9es durant toute la proc\u00e9dure.
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique aux fichiers et aux libert\u00e9s et au r\u00e8glement UE 2016\/619 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, et abrogeant la directive 95\/46\/CE (R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral europ\u00e9en sur la Protection des Donn\u00e9es dit RGPD).
Et conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 38 de la loi informatique et libert\u00e9s modifi\u00e9e et aux dispositions de l\u2019article 21 du RGPD, le client peut s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es le concernant sans motifs et sans frais.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Il en est ainsi pour les r\u00e8gles de fonds comme pour les r\u00e8gles de forme.<\/p>\n\n\n\n
En cas de litige ou de r\u00e9clamation, le consommateur s\u2019adressera en priorit\u00e9 au VENDEUR pour obtenir une solution amiable.<\/p>\n\n\n\n
Toutes les donn\u00e9es que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous disposez aupr\u00e8s du VENDEUR d\u2019un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des donn\u00e9es que vous nous avez communiqu\u00e9es. Ce droit peut \u00e9galement \u00eatre exerc\u00e9 en ligne.<\/p>\n\n\n\n
Toute commande pass\u00e9e par l\u2019interm\u00e9diaire du SITE VENDEUR emporte l\u2019adh\u00e9sion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente du VENDEUR.<\/p>\n\n\n\n
En cas de vente \u00e0 une personne morale, tout diff\u00e9rent relatif \u00e0 la vente (prix, CGV, produits\u2026) sera soumis au droit fran\u00e7ais devant le Tribunal de Commerce du si\u00e8ge social du VENDEUR.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente La soci\u00e9t\u00e9\u00a0LES PARFUMS D\u2019UZEGE\u00a0(ci-dessous LE VENDEUR) est inscrite au registre du commerce sous le num\u00e9ro\u00a0RCS NIMES 530 149 533 \/ SIREN 913\u00a0398\u00a0871 \/ TVA FR72\u00a0913\u00a0398\u00a0871. Son adresse postale est 180 Rue des Candisons (30190) SAINT CHAPTES \u2013 FRANCE et son adresse de courrier \u00e9lectronique est contact@parfums-duzege.com (ci-dessous L\u2019ADRESSE DU VENDEUR). Toute prise de commande au […]<\/p>\n","protected":false},"author":615,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-111","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n